Mentions légales

Responsable de publication : Sylvie Ponlot

Traduction des textes Ephémères : Hancock-Hutton – 26, rue Elisée Reclus – 33000 Bordeaux

ACCEPTATION DES RISQUES DE L’INTERNET

L’utilisateur déclare bien connaître Internet, ses caractéristiques et ses limites et en particulier reconnaît :

– « Qu’internet est un réseau ouvert non maîtrisable par SYLViE PONLOT et que les échanges de données circulant sur internet ne bénéficient que d’une fiabilité relative, et ne sont protégées notamment contre les risques de détournements ou de piratages éventuels » ; « Que la communication par l’utilisateur d’informations à caractère sensible est donc effectuée à ses risques et périls » ; « Avoir connaissance de la nature du réseau internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ».
SYLViE PONLOT ne peut garantir que les informations échangées ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera garantie. SYLViE PONLOT informe l’utilisateur de l’existence de règles et d’usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de Netiquette ainsi que de différents codes de déontologie et notamment la Charte Internet accessibles sur internet.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

L’utilisateur reconnaît que SYLViE PONLOT est seule propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site SYLViE PONLOT- PHOTOGRAPHiES.com et au contenu éditorial. Aucune disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Ventes ne pourra être interprétée comme conférant à l’Utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont SYLViE PONLOT pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation. SYLViE PONLOT ne concède qu’une autorisation de visualisation de son Contenu Editorial à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Par conséquent, toute représentation, reproduction ou extraction non autorisée par SYLViE PONLOT des photographies, du contenu éditorial ou de son site web ainsi que tout autre Droit de Propriété Intellectuelle est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par conséquent, les textes et les photographies représentées sur le site SYLViE PONLOT sont la propriété de l’auteur photographe. Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des photographies autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Copyright ©SYLViE PONLOT 2019. Tous droits réservés. Reproductions interdites sans autorisation.